Le droit par les cas
- Approcher le problème juridique par la résolution de questions
- Vous souhaitez conclure un contrat
- Vous avez conclu un contrat
- Ouvrage à la portée de tous, facile à consulter
Cet ouvrage a pour but de rendre vivante une matière exposée trop souvent de manière uniquement théorique.
Il offre au lecteur la possibilité d’approcher le problème juridique qui l’intéresse par la résolution d’une succession de questions, illustrées par des cas pratiques, organisées selon les deux angles de vues suivants: «Vous souhaitez conclure un contrat», «Vous avez conclu un contrat et vous vous posez des questions».
Cette articulation se retrouve tant dans la partie générale, qui traite d’aspects propres à tous les contrats, que dans la partie spéciale, qui examine en détails les cinq contrats les plus utilisés dans la vie quotidienne. De plus, une brève partie charnière permet au lecteur, si besoin est, de déterminer à quel contrat il a affaire.
Philippe Kenel a rédigé les questions et les réponses théoriques, alors qu’Anne-Catherine Lyon a imaginé et résolu les cas pratiques, lesquels ont été conçus comme une illustration de la complexité des problèmes juridiques qu’une situation donnée peut soulever.
Vous souhaitez conclure un contrat
Les parties au contrat
La procédure de conclusion d’un contrat
La forme du contrat
L’objet du contrat
La représentation
La reconnaissance de dette
La cession de créances et la reprise de dette
Quelques problèmes pouvant être réglés dans le contrat
Vous avez conclu un contrat et vous vous posez des questions
Les causes de nullité absolue et relative du contrat
L’interprétation du contrat
La violation de ses devoirs par le créancier (la demeure du créancier)
Le retard du débiteur dans l’exécution de sa prestation (la demeure du débiteur)
L’impossibilité d’exécuter la prestation
La prescription
Quelques problèmes liés à l’exécution du contrat
Moment de l’exécution du contrat?
La compensation des créances
Problèmes dans le cadre de la représentation
La solidarité passive
L’enrichissement illégitime
Les différents types de contrats
Le contrat de vente
Le contrat de donation
Le contrat de bail à loyer
Le contrat de bail à ferme
Le contrat de prêt
Le contrat de travail
Le contrat d’entreprise
Le contrat d’édition
Le contrat de cautionnement
Le contrat de mandat
Partie spéciale
Le contrat de vente
Le contrat de bail à loyer ou le bail à ferme
Le contrat de travail
Le contrat d’entreprise
Le contrat de cautionnement
Le contrat de donation
Le contrat d’édition
Le contrat de prêt
Le contrat de mandat
Annexes
Glossaire
Index - renvoi aux questions théoriques
Table des abréviations
Bibliographie sélective
